Nos Services

Quels que soient vos besoins médicaux, notre équipe expérimentée d’ambulanciers est à votre disposition. Nous mettons notre expertise à votre service sous prescription médicale.

Transport en Véhicule Sanitaire Léger (VSL)

Véhicules Sanitaires Légers (VSL) pour les déplacements assis vers les examens médicaux : Si vous avez besoin d’un transport assis vers des examens médicaux, nos VSL sont la solution idéale. Ils sont confortables et adaptés à tous les passagers, y compris les personnes malades et âgées.

Transport en ambulance Transport

Transport en ambulance pour les patients nécessitant une surveillance accrue : Notre service d’ambulance est spécialement conçu pour les patients dont l’état de santé nécessite une surveillance étroite pendant le transport. Nos ambulances sont équipées pour garantir un déplacement en toute sécurité.

Nous Contacter

Adresse

8 Rue de Saulchelle
59530 Orsinval

Téléphone

03 27 46 42 38

Découvrez Nos Conditions

Transport en ambulance
Transport en VSL

Pour un Transport
Sanitaire en ambulance

L’ambulance permet de transporter un malade, en position allongée ou demi-assise, qui nécessite une surveillance accrue.

Coût d’un transport sanitaire en ambulance

  1. Coût d’un transport sanitaire en ambulance :

    • Le coût d’un transport sanitaire en ambulance est composé de plusieurs éléments :
      • Forfait départemental, forfait agglomération ou prise en charge, en fonction de la situation géographique (Zone B).
      • Valorisation trajet court, qui diminue en fonction du nombre de kilomètres parcourus.
      • Tarif kilométrique, appliqué en fonction de la distance totale du trajet.

  2. Tarifs définis par zone géographique :

Comment bénéficier d’un transport sanitaire en ambulance ?

Prescription médicale pour le transport :

Avant tout, assurez-vous d’être en possession d’une prescription médicale de transport, délivrée par un médecin.

Votre médecin choisira le mode de transport le mieux adapté à votre état de santé et à votre niveau d’autonomie, en respectant le référentiel de prescription médicale des transports.

Convocations pour expertise et autres situations :

Vous pouvez également bénéficier d’un transport sanitaire lors des situations suivantes :

Convocation du service médical de l’Assurance Maladie.

  • Convocation de la commission régionale d’invalidité.
  • Expertise médicale de la sécurité sociale par un médecin expert.
  • Rendez-vous chez un fournisseur d’appareils (prothèses oculaires et faciales, podo-orthoprothèses, orthoprothèses).

Accord préalable de l’Assurance Maladie :

Pour certains types de transports, l’accord préalable de l’Assurance Maladie est nécessaire. Cela concerne :

  • Les transports de longue distance de plus de 150 km aller.
  • Les transports en série, soit au moins 4 trajets de plus de 50 km aller, sur une période de deux mois, liés à un même traitement.
  • Les transports en avion ou bateau de ligne.
  • Les transports liés aux soins ou traitements des enfants et adolescents dans les centres d’action médico-sociale précoce (CAMSP) et les centres médico-psycho-pédagogiques (CMPP), ou pour accompagner une personne nécessitant l’assistance d’un tiers.

Le remboursement d’un transport sanitaire en ambulance

Pour bénéficier d’une indemnisation de l’Assurance Maladie, il est nécessaire qu’un médecin vous délivre une ordonnance médicale de transport. Cette ordonnance précisera le mode de transport approprié, notamment en cas de nécessité d’une ambulance, tout en respectant les directives du référentiel de prescription médicale des transports

Documents à fournir

Pour obtenir le remboursement de la prise en charge par l’Assurance Maladie, vous devrez fournir à la CPAM les documents suivants :

  • La prescription médicale de transport (formulaire CERFA).
  • La prescription médicale de transport avec la demande d’accord préalable (formulaire CERFA).
  • Le justificatif de paiement, qui peut être soit une facture de votre prestataire de transport sanitaire, soit un état de vos frais (formulaire CERFA) accompagné des titres de transport. »

Les tarifs d’un remboursement pour un transport en ambulance

La prise en charge et le taux de remboursement varient en fonction de certaines conditions.

En ce qui concerne les frais de transport en ambulance, ils sont remboursés à 55% du tarif conventionnel en vigueur.

Si vous bénéficiez du tiers payant, votre mutuelle prendra en charge le reste à régler, soit 45% du montant du transport. Pour connaître les modalités de remboursement, nous vous invitons à contacter votre mutuelle.

Dans certaines situations spécifiques, la prise en charge du coût du transport sanitaire peut atteindre jusqu’à 100%. Par exemple :

  • Pour les traitements ou examens des patients atteints d’une Affection de Longue Durée (ALD).
  • En cas d’accidents de travail ou de maladies professionnelles.
  • Pour les femmes enceintes, du 6ème mois jusqu’à 12 jours après l’accouchement.
  • Lors d’une hospitalisation d’un nouveau-né de moins de 30 jours.

Pour obtenir davantage d’informations sur les modalités de prise en charge et les remboursements, nous vous conseillons de vous rapprocher de votre mutuelle et de consulter le site internet de l’Assurance Maladie1.

Pour un Transport en
Véhicule Sanitaire léger

Vous disposez d’une prescription médicale de transport en position assise afin de vous rendre dans un établissement de santé ou pour retourner à votre domicile ?

Le coût d’un transport en véhicule sanitaire léger

Le coût d’un transport sanitaire en véhicule sanitaire léger (VSL) est constitué des éléments suivants :

  1. Forfait départemental ou prise en charge : Ce forfait varie en fonction de la situation géographique (zone B).
  2. Valorisation trajet court : Cette valorisation est dégressive et dépend du nombre de kilomètres parcourus lors du transport sanitaire.
  3. Tarif kilométrique : Il s’applique en fonction de la distance totale parcourue.

Les tarifs sont déterminés par zone géographique et diffèrent donc d’une région à l’autre.

Pour connaître les tarifs VSL spécifiques à votre zone, je vous invite à consulter le site de l’Assurance Maladie

Comment bénéficier d’un transport en véhicule sanitaire léger ?

Pour bénéficier d’un transport sanitaire en véhicule sanitaire léger (VSL), voici les étapes à suivre :

Prescription médicale : Tout d’abord, vous devez être en possession d’une prescription médicale de transport délivrée par un médecin. Ce dernier évaluera votre état de santé et votre niveau d’autonomie pour prescrire le mode de transport le plus adapté, conformément au référentiel de prescription médicale des transports.

Convocation : Vous pouvez également bénéficier d’un transport en VSL lors d’une convocation. Dans ce cas, la convocation fait office de prescription médicale, et le mode de transport y est indiqué. Les situations de convocation incluent :

    • Convocation du service médical de l’Assurance Maladie.
    • Convocation de la commission régionale d’invalidité.
    • Convocation d’un médecin expert pour une expertise médicale de la sécurité sociale.
    • Convocation pour un rendez-vous chez un fournisseur d’appareils (prothèses oculaires et faciales, podo-orthoprothèses, orthoprothèses).

Accord préalable : Pour certains types de transports spécifiques, l’accord préalable de l’Assurance Maladie est nécessaire. Ces situations incluent :

    • Les transports de longue distance de plus de 150 km aller.
    • Les transports en série, soit au moins 4 transports de plus de 50 km aller, sur une période de deux mois, au titre d’un même traitement.
    • Les transports en avion ou bateau de ligne.
    • Les transports liés aux soins ou traitements des enfants et adolescents dans les centres d’action médico-sociale précoce (CAMSP) et les centres médico-psycho-pédagogiques (CMPP), ou pour accompagner une personne nécessitant l’assistance d’un tiers.

Pour plus de détails sur les modalités de prise en charge et les remboursements, je vous invite à consulter le site internet de l’Assurance Maladie

Le remboursement d’un transport sanitaire en VSL

Pour bénéficier du remboursement de votre transport sanitaire en véhicule sanitaire léger (VSL), une prescription médicale de transport doit vous être délivrée par un médecin. Ce dernier précisera alors le mode de transport en TAP (VSL ou taxi conventionné), si votre état de santé le permet, dans le respect du référentiel de prescription médicale des transports

Documents à fournir

Afin de bénéficier du remboursement de la prise en charge par l’Assurance Maladie, vous devrez fournir à la CPAM les documents suivants :

  • La prescription médicale de transport (formulaire CERFA).
  • La prescription médicale de transport accompagnée de la demande d’accord préalable (formulaire CERFA).
  • Le justificatif de paiement, qui peut être soit une facture de votre prestataire de transport sanitaire, soit un état de vos frais (formulaire CERFA) avec les titres de transport.

Les tarifs d’un remboursement pour un transport en VSL

La prise en charge des frais de transport médical varie en fonction de certaines conditions. Voici les principaux éléments à connaître :

Remboursement des frais de transport en Véhicule Sanitaire Léger (VSL):

    • Les frais de transport en Véhicule Sanitaire Léger (VSL) sont remboursés à hauteur de 55% du tarif conventionnel en vigueur.
    • Si vous bénéficiez du tiers payant, votre mutuelle prendra en charge le reste à régler, soit 45% du montant du transport. Pour connaître les détails de votre remboursement, nous vous invitons à contacter votre mutuelle.

Situations de prise en charge à 100%:

    • Dans certaines situations spécifiques, la prise en charge du coût du transport sanitaire peut atteindre 100%. Par exemple :
      • Pour les patients atteints d’une Affection de Longue Durée (ALD), les transports liés aux traitements ou examens sont intégralement pris en charge.
      • Les transports liés aux accidents de travail ou maladies professionnelles sont également couverts à 100%.
      • Les femmes enceintes, du 6ème mois jusqu’à 12 jours après l’accouchement, bénéficient d’une prise en charge totale.
      • Les transports liés à l’hospitalisation d’un nouveau-né de moins de 30 jours sont également remboursés intégralement.

Pour connaître les modalités précises de prise en charge et les remboursements, nous vous invitons à vous rapprocher de votre mutuelle et à consulter le site internet de l’Assurance Maladie